Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS REAL PIERREFEU DU VAR PROVENCE - COTE-D AZUR FRANCE
SYLVIE CAULET

Numéro de dépôt :
3757745
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020
PALAIS REAL PIERREFEU DU VAR PROVENCE - COTE-D AZUR FRANCE de SYLVIE CAULET

Présentation de la marque PALAIS REAL PIERREFEU DU VAR PROVENCE - COTE-D AZUR FRANCE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par SYLVIE CAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS REAL PIERREFEU DU VAR PROVENCE - COTE-D AZUR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est SYLVIE CAULET domicilié(e) 13 BIS CHEMIN DE LA TELEVISION - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE CAULET domicilié(e) 13 BIS CHEMIN DE LA TELEVISION - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque PALAIS REAL PIERREFEU DU VAR PROVENCE - COTE-D AZUR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS REAL PIERREFEU DU VAR PROVENCE - COTE-D AZUR FRANCE est expirée depuis le 30 juillet 2020.

SYLVIE CAULET a également déposé les autres marques suivantes : LE RELAIS DE LA MARQUISE , M LE JARDIN DE LA MARQUISE , STATION ALEXANDRE , Les Carnets d'Alexandre


SYLVIE CAULET - 13 BIS CHEMIN DE LA TELEVISION - 13013 - MARSEILLE - France


SYLVIE CAULET - 13 BIS CHEMIN DE LA TELEVISION - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.